Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site https://villadouceurdusud.com les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site https://villadouceurdusud.com par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Coordonnées
465 Chemin du Cirque de Gens
07120 Chauzon
Présentation du site
L’édition et la direction de la publication du site https://villadouceurdusud.com est assurée par Marion Tourrette, MT Digital – SIREN: 895 232 031.
07120 Ruoms. Adresse email: hello@mtdigital.solutions
Propriétaire et créateur : Marion Tourrette, MT Digital.
L’hébergeur
L’hébergeur du site https://villadouceurdusud.com est la Société OVH, dont le siège social est situé à 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site https://villadouceurdusud.com/ ne saurait être tenu responsable.
Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation. Veuillez vous référer à la politique de confidentialité pour en savoir plus.
Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site https://villadouceurdusud.com, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Nous contacter via notre formulaire de contact.
En vigueur au 07/02/2022.